Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT PAYS EN FETE
COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA-COTE D'AZUR (Comité Régional du Tourisme créé par les lois des 12 Janvier 1942 et 5 Juin 1943)

Numéro de dépôt :
1396135
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/1997

Présentation de la marque HAUT PAYS EN FETE

Déposée le 24 février 1987 par COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA-COTE D'AZUR (Comité Régional du Tourisme créé par les lois des 12 Janvier 1942 et 5 Juin 1943 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUT PAYS EN FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA-COTE D'AZUR (Comité Régional du Tourisme créé par les lois des 12 Janvier 1942 et 5 Juin 1943) domicilié(e) 55, Promenade des Anglais, 06000 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme J. BONNET, Adjoint au Directeur Général: promotion et aménagement touristiques du département des Alpes Maritimes. - France.

La marque HAUT PAYS EN FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT PAYS EN FETE est expirée depuis le 24 février 1997.

COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA-COTE D'AZUR (Comité Régional du Tourisme créé par les lois des 12 Janvier 1942 et 5 Juin 1943 a également déposé les autres marques suivantes : AZUR , CA RIVIERA COTE D AZUR , COTEDAZUR CARD , COTE D AZUR FRANCE , CÔTE d'AZUR FRANCE , COMAZUR , SKI AZUR , NUMERO AZUR , Côte d'Azur des Peintres , AZURTEL


COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA-COTE D'AZUR (Comité Régional du Tourisme créé par les lois des 12 Janvier 1942 et 5 Juin 1943) - 55, Promenade des Anglais, 06000 NICE. - France


Mme J. BONNET, Adjoint au Directeur Général: promotion et aménagement touristiques du département des Alpes Maritimes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, périodiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.vêtements, chaussures, chapellerie.jeux, jouets.publicité et affaires: agences d'informations commerciales, organismes d'information touristique, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire, toutes affaires publicitaires publicité, publicité radiophonique et télévisée.Communications: agences d'informations, de Presse, émissions radiophoniques et télévisées.Transport: organisation de voyages, agences de voyages. Education et divertissement: éditions de dépliants, organisation de concours, organisation de fêtes et spectacles, parcs d'attractions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.